Prochaine séance du conseil

Prochaine séance le jeudi 18 avril 2024 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

  1. Société PE de la Ferrière de Flée – Désignation d’un représentant à l’Assemblée des associés
  2. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Acquisition de la maison médicale auprès de la SCI Maison médicale Noyant-La-Gravoyère

Dossier présenté par Carine CHAUVEAU

  1. Vente du tracteur John Deere 6100

Dossiers présentés par Joseph GALON

  1. Commune déléguée de Nyoiseau – Convention de servitude avec ENEDIS pour l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique lieu-dit « Folie des Hautes Rechasseries »
  2. Commune déléguée de Segré – Avenue du Général d’Andigné – Enfouissement des réseaux basse tension électriques éclairage public et réseau télécommunication

Dossiers présentés par Sandrine MOULLIERE

  1. Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association (maternelles et primaires) – Exercice 2024
  2. Commune déléguée de Montguillon – Acquisition d’une parcelle auprès du GFA de la Picoulière

Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU

  1. Affichage mobilier urbain – Choix du mode de gestion de mobiliers urbains publicitaires

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

  1. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’urbanisme Intercommunal
  2. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement de l’Alexandrière – Vente du lot n°6 à Monsieur et Madame PLAT

Dossier présenté par Nicolas CHERE

  1. Commune déléguée de St Martin du Bois – Acquisition d’un terrain dans le cadre d’une régularisation foncière

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

  1. Tableau des emplois à compter du 1er mai 2024
  2. Délibération instituant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  3. Commune déléguée de Segré – Acquisition d’un terrain dans le cadre d’une régularisation foncière

Dossier présenté par Magali BOULTOUREAU

  1. Désaffectation et déclassement de portions de voiries et de chemins ruraux

 Questions diverses