Prochaine séance du conseil
Prochaine séance le jeudi 22 février 2024 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu
Ordre du jour :
L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie. La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr
Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU
- Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux pour 2023
- Adhésion au Mouvement pour le développement des villes Sous-Préfectures
Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU
- Budget Annexe Lotissements, Budget Annexe Locaux Commerciaux, Budget Annexe Maisons de Santé, Budget Annexe cinéma, Budget Annexe locaux centre-ville, Budget Annexe Energie photovoltaïque solaire, Budget communal : Compte de gestion 2023, compte administratif 2023, affectation des résultats 2023, budget Primitif 2024
- Fixation des taux d’imposition 2024
- Attribution de subventions aux associations à caractère culturel – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations « Animations Tourisme Patrimoine» – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations « Petite enfance » – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations «Enfance Jeunesse TAP » – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations à caractère scolaire – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations à caractère social – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations à caractère sportif – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations « Environnement » – Année 2024
- Attribution de subventions aux associations « Protocole » – Année 2024
- Attribution de subvention au CCAS de Segré-en-Anjou Bleu – Année 2024
- Attribution de subvention aux budgets annexes – Année 2024
- Attribution de subvention au budget de la Régie du Cinéma – Année 2024
- Participation de la commune aux dépenses de fournitures scolaires – Année 2024
- RASED – Exercice 2024 – Demande de participation des communes aux frais de fonctionnement
- Coût d’un élève – Année 2023
- Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association (maternelles et primaires) – Exercice 2024
- Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget communal
- Bilan des cessions et acquisitions 2023
Dossiers présentés par Joseph GALON
- Programme de rénovation d’éclairage public 2024 – Remplacement des ballons fluo avec le SIEML et remplacement d’armoires
- Convention avec le Syndicat d’eau de l’Anjou et la SAUR pour l’installation et la maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur)
- Commune déléguée de Segré – Etude préalable au projet de restauration de la chapelle St-Joseph – Convention avec l’association des amis de la chapelle Saint-Joseph
- Commune déléguée de Segré – Validation de l’Avant-Projet Définitif sur le site ex-Juret/Spie
Dossiers présentés par Dominique LARDEUX
- Commune déléguée de Segré – Convention avec la SAS Anjou Territoire Solaire pour une occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrière sur le parking du centre aquatique Les Nautiles
- Convention avec Météo et Climat pour l’accueil de la Tournée du Climat et de la Biodiversité
Dossier présenté par Pierre-Marie HEULIN
- Commune déléguée de Châtelais – Acquisition de l’ancienne école privée auprès de l’Union Paroissiale des Familles de Châtelais
Dossier présenté par Pierre ROCHEPEAU
- Commune déléguée de Montguillon – Convention de passage d’un itinéraire de randonnée
Dossiers présentés par Daniel BROSSIER
- Commune déléguée de Nyoiseau – Validation de l’Avant-Projet Définitif du lotissement situé Rue Haute
- Commune déléguée de Ste Gemmes d’Andigné – Validation de l’Avant-Projet Définitif du lotissement situé Impasse des jardins
- Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Acquisition d’un terrain auprès de M et Mme GATINEAU
Dossiers présentés par Nicolas CHERE
- Convention avec la Région des Pays de la Loire dans le cadre du Région Pays de la Loire Tour 2024
- Commune déléguée de St Martin du Bois – Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN
- Approbation du bilan des formations des élus pour l’année 2023
- Délibération donnant mandat au Centre de Gestion du Maine et Loire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
- Contrats d’apprentissage
- Tableau des emplois à compter du 1er mars 2024
Dossiers présentés par Magali BOULTOUREAU
- Commune déléguée de Louvaines – Vente d’un chemin à M GARNIER
- Commune déléguée de Montguillon – Vente et achat avec M JAIRE et Mme BOUVET
Questions diverses