Prochaines séances du conseil

Jeudi 8 février 2018 à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour :
L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

– Approbation des derniers procès-verbaux des communes historiques et de la Communauté de Communes du Canton de Segré

Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD
1. Zones d’activité économique et bâtiments industriels sur la commune de Segré-en-Anjou Bleu – Transfert de propriétés
2. Fiscalité – Substitution de la Communauté de Communes « Anjou Bleu Communauté » à ses communes membres pour les dispositions relatives à l’imposition forfaitaire sur les pylônes et la perception de la taxe
3. Fiscalité – Substitution de la Communauté de Communes « Anjou Bleu Communauté » à ses communes membres pour le versement de la Dotation de Compensation de la Réforme de la Taxe Professionnelle (D.C.R.T.P.)
4. Fiscalité – Substitution de la Communauté de Communes « Anjou Bleu Communauté » à ses communes membres pour le prélèvement au Fonds National de Garantie Individuelle des Ressources (F.N.G.I.R.)
5. Fiscalité – Substitution de la Communauté de Communes « Anjou Bleu Communauté » à ses communes membres pour le reversement du Fonds National de Garantie Individuel des Ressources (F.N.G.I.R.)
6. Demandes DETR et DSIL
7. Adhésion au dispositif participation citoyenne
8. Représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale – Remplacement d’un membre démissionnaire

Dossiers présentés par Marie-Agnès JAMES
9. Commune déléguée d’Aviré – Quartier la Promenade – Approbation du programme des équipements publics
10. Règlement du challenge de la boule de fort

Dossiers présentés par Jean-Pierre PASQUIER
11. Règlement intérieur du vide-grenier organisé par l’Espace jeunes
12. Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales – Convention d’accès à « mon compte partenaire »

Dossiers présentés par Monique GASNIER
13. Convention de subventionnement avec le Centre Communal d’Action Sociale de Segré-en-Anjou Bleu
14. Maine-et-Loire Habitat – Rétrocession d’une bande de terrain située à Ste Gemmes d’Andigné – Avis du Conseil Municipal
15. Maine-et-Loire Habitat – Dispositif de vente de logements à Ste Gemmes d’Andigné – Avis du Conseil Municipal

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU
16. Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018
17. Budgets – Exercice 2018 – Inscriptions de crédits en section d’investissement avant le vote du BP 2018
18. Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier Les Chênes – Garantie d’emprunt à Alter Cités
19. Commune déléguée de Saint-Martin-du-Bois – Quartier Le Clos des Voyelles – Garantie d’emprunt à Alter Cités
20. Indemnité de gardiennage des églises
21. Communes déléguées de Segré et Ste Gemmes d’Andigné – Requalification route de Pouancé – Approbation du montant définitif des travaux

Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU
22. Recensement de la population – Nomination du Correspondant du Répertoire d’Immeubles Localisés (CorRIL) et des coordonnateurs communaux

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU
23. Commune déléguée de l’Hôtellerie-de-Flée – Effacement des réseaux basse tension électrique, éclairage public et réseau télécommunication Rue des Tilleuls
24. Commune déléguée de St Sauveur de Flée – Rénovation du réseau d’éclairage public rue des Peupliers

Dossiers présentés par Jean-Noël GAULTIER
25. Cœur de bourg de Ste Gemmes d’Andigné – Avenant n°2 au mandat d’études
26. Parc éolien – Baux emphytéotiques – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signature et constitution de servitudes
27. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Segré – Ste Gemmes d’Andigné – Avenant n°1 à la convention Alter Public

Dossier présenté par Gabriel OREILLARD
28. Participations versées pour la scolarisation d’enfants de Segré-en-Anjou Bleu dans des communes extérieures – Année scolaire 2017-2018

Dossier présenté par Jean-Claude TAULNAY
29. Remboursement de frais à Monsieur et Madame GROSBOIS

Dossiers présentés par André BELLIER
30. Commune déléguée de Louvaines – Acquisition d’un terrain à Madame PELLUAU Thérèse
31. Commune déléguée de Louvaines – Echange de terrains avec GFA Grande Maison

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN
32. Régime indemnitaire des agents de la commune de Segré-en-Anjou Bleu – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
33. Tableau des emplois à compter du 12 février 2018
34. Accueils de loisirs – Gratification des stagiaires BAFA
35. Commune déléguée de Segré – Règlement du concours des Maisons Fleuries

Questions diverses