Prochaine séance le jeudi 21 mai 2026 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour :

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

1. Centre de soins infirmiers Combrée-Pouancé – Désignation d’un représentant
2. Résidences du Val de l’Oudon – Conseil de vie sociale – Désignation de représentants
3. CAP ANJOU BLEU – Conseils de vie sociale – Désignation de représentants
4. Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
5. Indemnités au Maire, Maires délégués et Adjoints au Maire – Rectification
6. Majoration des indemnités au Maire et Adjoints au Maire – Rectification
7. Indemnités aux conseillers municipaux
8. Modalités de remboursement des frais de garde à charge des élus locaux
9. Charte d’utilisation du matériel informatique pour les élus

• Labellisation Bas Carbone pour la végétalisation du bourg de la commune déléguée de St Martin du Bois

Dossier présenté par Bruno CHAUVIN

11. Commune déléguée de Louvaines – Lotissement le Bocage – Vente du lot n°7 au profit de M PRIME Corentin et Mme BASLE Cindy

Dossier présenté par Marie-Paule BOURDAIS

12. Convention d’adhésion avec l’association Terres des Sciences

Dossiers présentés par Emilie GATINEAU

13. Contrats d’apprentissage
14. Convention de mise à disposition d’un agent de surveillance de piscine
15. Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de Maine et Loire
16. Composition du Comité Social Territorial – Décision de maintien du paritarisme, fixation du nombre de représentants du personnel et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
17. Composition de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail – Décision de maintien du paritarisme, fixation du nombre de représentants de la collectivité et du personnel et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
18. Tableau des emplois à compter du 1^er juin 2026

Dossier présenté par Christophe GASTINEAU

19. Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de travaux du réseau de l’éclairage

Dossier présenté par Dominique LARDEUX

20. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Atelier municipal et hangar ANPE – Autorisation de dépôt de permis de construire

Dossier présenté par Nicolas CHERE

21. Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Achat de terrains aux consorts Bonsergent

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

22. Adoption du règlement budgétaire et financier 2026-2032
23. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
24. Politique tarifaire familiale – Modification au 1^er septembre 2026
25. Délibération de principe autorisant l’engagement de dépenses à imputer sur l’article 6232 « Fêtes et cérémonies »
26. Commune déléguée de Segré -Vente d’un ensemble immobilier situé rue Charles de Gaulle à Monsieur VASLIN et Mme FOURNIER

Questions diverses

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie. La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr