Prochaines séances du conseil

Prochaines dates : 7 février et 14 mars 2019 à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour de la prochaine séance du 13 décembre 2018 :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

  • Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD
  • Modification de la charte de la commune nouvelle
  • Rapport d’activités et comptes administratifs 2017 d’Anjou Bleu Communauté
  • Pôle Santé Simone Veil – Avenant n°2 au bail professionnel
  • Ouvertures dominicales des commerces de détail – Avis du Conseil Municipal
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Modification du représentant à l’ESAT
  • Convention avec la Société Protectrice des Animaux Autonome de Maine et Loire
  • Rapport 2017 d’Anjou Bleu Communauté sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
  • Commune déléguée de St Martin du Bois – Bail entre la société Orange et la commune relatif à la pose d’une antenne relais
  • Dossiers présentés par Monsieur Joël RONCIN
  • Instauration d’une servitude de passage sur la parcelle 208 section A 1444 située sur la commune déléguée de Montguillon au profit de M LESURTEL et Mme GUE
  • Commune déléguée de Noyant La Gravoyère – Convention avec le Syndicat du Bassin de l’Oudon pour la restauration et l’entretien de la zone humide du Bois I
  • Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU
  • Approbation du montant définitif des attributions de compensation – Année 2018
  • Commune déléguée de La Chapelle sur Oudon – Quartier Ecobu – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
  • Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier Les Chênes – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
  • Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier Le Clos des Voyelles – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
  • Commune déléguée de Segré – Quartier Le Court Pivert – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
  • Commune déléguée de Segré – Quartier Le Cloteau de la Minière – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
  • Communes déléguées de Segré et Ste Gemmes d’Andigné- Quartier de la Gare – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
  • Anjou bleu Communauté – Participation de la commune à l’étude sur les eaux usées et pluviales
  • Mise en œuvre d’un système de vidéoprotection – Demande de remboursement des frais auprès d’Anjou Bleu Communauté et du SISTO
  • Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU
  • Recensement de la population – Année 2019 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
  • Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU
  • Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages et de maintenance du réseau de l’éclairage
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Enfouissement des réseaux basse tension électrique, éclairage public et réseau télécommunication – Rues Georges Bachelot et Neuville
  • Commune déléguée du Bourg d’Iré – Achat d’une partie de terrain à M FORESTIER
  • Dossiers présentés par Germain PASSELANDE
  • Commune déléguée de Nyoiseau – Réfection de la couverture du bâtiment Centrale 7 – Avant-Projet Définitif
  • Commune déléguée de Segré – Réaménagement de bureaux et de vestiaires – La Beurrerie ZI d’Etriché – Avant-Projet Définitif
  • Dossiers présentés par Daniel BROSSIER
  • Commune déléguée de Nyoiseau – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Avis sur le projet de révision arrêté du Plan Local d’Urbanisme
  • OPAH-RU Segré – Ste Gemmes d’Andigné – Convention avec la société PROCIVIS ANJOU VENDEE
  • Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN
  • Régime indemnitaire des agents de la commune de Segré-en-Anjou Bleu – Claude de revoyure RIFSEEP IFSE
  • Plan de formation au profit des agents de la commune de Segré-en-Anjou Bleu
  • Tableau des emplois à compter du 1er janvier 2019
  • Renouvellement du contrat du technicien au service Assainissement
  • Anjou Bleu Communauté – Avenant à la convention de mise à disposition de services suite à transfert de compétences
  • Conventions relatives à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
  • Règlement des astreintes