Prochaine séance le jeudi 10 décembre 2022 à 20 heures 30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

1. Achat d’un bâtiment sur la Zone Industrielle d’Etriché à M BOUILLE Vincent
2. Dénomination Antoine Glémain
3. Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2023 – Avis du conseil

Dossier présenté par Marie-Paule BOURDAIS

4. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Anjou

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

5. Commune de La Chapelle sur Oudon – Quartier Ecobu – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2022
6. Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier les Chênes – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2022
7. Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier le Clos des Voyelles – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2022
8. Commune déléguée de Segré – Quartier le Court Pivert– Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2022
9. Commune déléguée de Segré – Quartier de la Gare– Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2022
10. Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier les Chênes – Garantie à hauteur de 80% d’un emprunt de 300 000 € à Alter Cités
11. Commune déléguée de Segré – Quartier le Court Pivert – Garantie à hauteur de 80% d’un emprunt de 500 000 € à Alter Cités

Dossiers présentés par Dominique LARDEUX

12. Adhésion au SIEML pour une mission de Conseil en Energie
13. Avis sur la demande d’autorisation ICPE présentée par la Société Parc Eolien de la Queille

Dossier présenté par Jean-Olivier BOUVET

14. Recensement de la population – Année 2023 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

15. Commune déléguée de Montguillon – Convention relative à l’enfouissement coordonnée des équipements de communications électroniques (télécom) dans le cadre des travaux du centre bourg de Montguillon rue des Amis Réunis, entre Orange, le SIEML et la commune de Segré en Anjou Bleu.
16. Commune déléguée de Segré – Conventions de mise à disposition avec ENEDIS pour la pose d’un poste de transformation et des réseaux nécessaires à son alimentation dans le cadre des travaux d’enfouissement des rues du Dr Poidevin et Dr Paul Chevalier
17. Longueur de la voirie – Classement de voies au 31 décembre 2022

Dossier présenté par Jean-Claude GRANIER

18. Logements insalubres – Demande de conservation des aides au logement – Renouvellement de la convention d’habilitation avec la Caisse d’Allocations Familiales

Dossier présenté par Daniel BROSSIER

19. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Régularisation foncière auprès de M DASTY et Mme SEGAUD

Dossiers présentés par Nicolas CHERE

20. Centre aquatique les Nautiles – Approbation du règlement intérieur et du plan d’organisation de la Surveillance et de Secours
21. Commune déléguée de St Martin du Bois – Déclassement et vente du chemin de La Poulinière
22. Commune déléguée de St Martin du Bois – Achat d’une parcelle à Monsieur ROBERT Gilles
23. Commune déléguée de St Martin du Bois – Cession d’une parcelle à Monsieur COTTIER Clément

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

24. Tableau des emplois à compter du 1^er janvier 2023

 Questions diverses