Prochaine séance du conseil

Jeudi 18 février 2021 à 20 heures 30 – au parc des expositions

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.
La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur you tube mais compte-tenu du couvre-feu, le public ne pourra pas être présent dans la salle.

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

  1. Composition de la Commission Consultative des services publics locaux
  2. Constitution de comités consultatifs
  3. Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux pour 2020

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

4 à 30. Budget Annexe Assainissement Collectif, Budget Annexe Lotissements, Budget Annexe Locaux Commerciaux, Budget Annexe Maisons de Santé, Budget Annexe cinéma, Budget Annexe locaux centre-ville, Budget communal :

– Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation des résultats 2020, budget Primitif 2021

  1. Fixation des taux d’imposition – Année 2021
  2. Attribution de subventions aux associations à caractère culturel – Année 2021
  3. Attribution de subventions aux associations « Animations Tourisme Patrimoine» – Année 2021
  4. Attribution de subventions aux associations « Petite enfance » – Année 2021
  5. Attribution de subventions aux associations «Enfance Jeunesse TAP » – Année 2021
  6. Attribution de subventions aux associations à caractère scolaire – Année 2021
  7. Attribution de subventions aux associations à caractère social – Année 2021
  8. Attribution de subventions aux associations à caractère sportif – Année 2021
  9. Attribution de subventions aux associations « Environnement » – Année 2021
  10. Attribution de subventions aux associations « Protocole » – Année 2021
  11. Attribution de subventions aux associations diverses – Année 2021
  12. Attribution de subvention au CCAS de Segré-en-Anjou Bleu – Année 2021
  13. Attribution de subvention aux budgets annexes – Année 2021
  14. Attribution de subvention au budget de la Régie du Cinéma – Année 2021
  15. Participation de la commune aux dépenses de fournitures scolaires – Année 2021
  16. RASED – Exercice 2021 – Demande de participation des communes aux frais de fonctionnement
  17. Coût d’un élève – Année 2020
  18. Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association (maternelles et primaires) – Exercice 2021
  19. Budget Annexe Cinéma – Rattrapage d’amortissements non constatés et modification de la durée d’amortissement d’un bien
  20. Budget Primitif – Exercice 2021 – Budget communal
  21. Bilan des cessions et acquisitions 2020

Dossier présenté par Joseph GALON

  1. Commune déléguée de Segré – Acquisition d’une maison auprès de Madame BOUESNARD

Dossier présenté par Dominique LARDEUX

  1. Commune déléguée du Bourg d’Iré – Cession de la ferme de Jupille

Dossier présenté par Colette ROMANN

  1. Convention avec l’association Jazz au Pays

Dossier présenté par Christophe GASTINEAU

  1. Adhésion au pôle d’appui et de Ressources Handicap 49

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

  1. Commune déléguée de Segré – Convention de servitude ENEDIS pour la desserte et l’alimentation du réseau d’électricité
  2. Commune déléguée de Segré – Convention de mise à disposition d’une parcelle à ENEDIS pour la pose d’un poste électrique
  3. Commune déléguée de Segré – Convention de servitude avec le SIEML pour l’effacement des réseaux rue la Paix et rue du Pinelier

Dossier présenté par Pierre-Marie HEULIN

  1. Commune déléguée de Nyoiseau – Convention d’occupation du sol pour l’exploitation du camping municipal par la société Camping-Car Park

Dossier présenté par Daniel BROSSIER

  1. Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Vente du lot n°5 à Monsieur GUIET et Madame DAVIS

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

  1. Approbation du bilan des formations des élus pour l’année 2020
  2. 62. Tableau des emplois à compter du 18 février 2021

 Questions diverses