Prochaines dates : 14 mars, 16 mai et 27 juin 2019 à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour de la prochaine séance du 7 février 2019 :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD

1. Commune déléguée de Segré – Modification des représentants à l’Office Municipal de la Culture
2. Commune déléguée de Segré – Désaffectation et déclassement pour vente d’un terrain situé près de la Zone Commerciale de la Renaissance

Dossier présenté par Madame JAMES

3. Commune déléguée d’Aviré – Vente et achat de terrains avec Monsieur POUTIER Adrien

Dossiers présentés par Jean-Pierre PASQUIER

4. Demande de dérogation de rythme scolaire selon le décret Hamon auprès du Directeur Académique des Services de l’Education Nationale pour les quatre écoles publiques du pôle centre de Segré-en-Anjou Bleu à la rentrée scolaire de septembre 2019
5. Convention de partenariat pour la prise en charge conjointe de l’éducation musicale entre la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale, le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Segréen et la commune

Dossier présenté par Joël RONCIN

6. Commune de Loiré – Projet de régularisation et d’extension d’un élevage porcin et bovin – Avis consultation au public

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

7. Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2019
8. Budgets – Exercice 2019 – Inscriptions de crédits en secteur d’investissement avant le vote du BP 2019
9. Reconstruction EHPAD Félicité de Marans sur le site du Parc à Segré-en-Anjou Bleu – Garantie à 50% d’un emprunt de 3 400 000 € aux Résidences du Val d’Oudon
10. Reconstruction EHPAD Félicité de Marans sur le site du Parc à Segré-en-Anjou Bleu – Garantie à 50% d’un emprunt de 4 200 000 € aux Résidences du Val d’Oudon

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

11. Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Rue des Tilleuls – Convention relative à l’enfouissement coordonné des équipements de communications électroniques (télécom) entre Orange, le SIEML et la commune
12. Commune déléguée de Segré – Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS pour la pose d’un poteau EP au 1 rue de la Paix
13. Extension du réseau d’éclairage public pour installation de la vidéo surveillance
14. Commune déléguée du Bourg d’Iré – Cession d’un bien au profit de Didier et Maryline FREMY

Dossier présenté par Germain PASSELANDE

15. Commune déléguée de la Chapelle sur Oudon – Acquisition foncière auprès de M et Mme VAUX

Dossiers présentés par Pierre-Marie HEULIN

16. Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d’une souscription publique pour la restauration de la Chapelle du Buron au Bourg d’Iré
17. Commune déléguée de Châtelais – Cession d’un bien au profit de Mme Stéphanie CERMAK
18. Commune déléguée de Châtelais – Cession d’un bien au profit de Gildas et Marielle  TROTTIER

Dossier présenté par Daniel BROSSIER

19. Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) – ZI d’Etriché extension est – secteur la Godiverie – Suppression de la ZAC

Dossiers présentés par Gabriel OREILLARD

20. Participations versées pour la scolarisation d’enfants de Segré-en-Anjou Bleu dans des communes extérieures – Année scolaire 2017-2018
21. Aides directes aux familles pour le transport scolaire des élèves scolarisés à l’école les Trois Plumes

Dossiers présentés par Jean-Claude TAULNAY

22. Commune déléguée de Ste Gemmes d’Andigné – Désaffectation et déclassement d’une partie de voirie
23. Commune déléguée de Ste Gemmes d’Andigné – Désaffectation et déclassement d’une portion de voie au lieu-dit la Bouqueterie

Dossier présenté par André BELLIER

24. Commune déléguée de St Martin du Bois – Achat d’un terrain à la SCI du Lavoir

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

25. Tableau des emplois à compter du 1^er février 2019
26. Mobilité des fonctionnaires de la Poste – Convention de mise à disposition
27. Commune déléguée de Segré – Vente d’un bâtiment situé Promenade de Ferndown à MM CHEVAILLER et COLLET
28. Commune déléguée de Segré – Dénomination de voie nouvelle

Dossier présenté par Jérôme BERTHELOT

29. Contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de copie – Contrat copies internes professionnelles d’œuvres protégées

Questions diverses