Prochaines séances du conseil

Prochaines dates : 7 novembre et 19 décembre à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné

Ordre du jour du 7 novembre 2019 :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD

1 – Rapport d’activités et Comptes Administratifs 2018 d’Anjou Bleu Communauté
2 – Maine-et-Loire Habitat – Projet de logements locatifs sociaux sur la commune déléguée de Segré sur le site de l’ex-hôtel de la Gare
3 – Résidence « Habiter autrement pour Séniors » – Participation à l’investissement de la salle commune

Dossier présenté par Marie-Agnès JAMES

4 – Installation solaire thermique sur le site de la Piscine les Nautiles –Avant-Projet Définitif

Dossier présenté par Jean-Pierre PASQUIER

5 – MSA de Maine-et-Loire – Signature du renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

Dossier présenté par Monique GASNIER

6 – Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Maine-et-Loire Habitat – Désaffectation et déclassement d’un terrain du domaine public en vue de son aliénation

Dossiers présentés par Joël RONCIN

7 – Commune déléguée de Marans – Convention pour la réalisation des travaux d’installation d’une canalisation d’eau pluviale sur propriété privée en vue de réduire la vulnérabilité aux inondations des Grandes Gautraies
8 – Commune déléguée de Marans – Convention pour travaux de réduction de vulnérabilité aux inondations des Grandes Gautraies

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

9 – Admissions en non-valeur et créances éteintes
10 – Budget Assainissement Collectif – Exercice 2019 – Décision Modificative n°1
11 – Budget Locaux centre-ville – Exercice 2019 – Décision Modificative n°1
12 – Budget communal – Exercice 2019 – Décision Modificative n°2
13 – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor

Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU

14 – Recensement de la population – Année 2020 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

15 – Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de travaux et de maintenance du réseau de l’éclairage
16 – Commune déléguée du Bourg d’Iré – Convention de servitude avec ENEDIS pour l’enfouissement d’une ligne HTA – Route de Tremblay
17 – Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Convention de servitude avec le SIEML pour l’alimentation de l’antenne CIRCET, Route de Saint-Sauveur
18 – Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Conventions de servitude avec ENEDIS pour la pose d’un support électrique et d’un réseau électrique – Conventions A06-V07 et CS06-V07
19 – Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Création des réseaux de télécommunication, éclairage public et sur largeur de tranchée pour la pose du réseau gaz

Dossiers présentés par Pierre-Marie HEULIN

20 – Convention d’objectifs et de partenariat en faveur de la lecture publique
21 – Restaurants scolaires du pôle ouest – Création d’une cuisine centrale – Demande de subvention auprès du programme Européen LEADER
22 – Commune déléguée de Châtelais – Acquisition de terrains à M BLOT Tom

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

23 – Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2020-2026 d’Anjou Bleu Communauté
24 – Avis sur le projet du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Lion d’Angers

Dossiers présentés par Gabriel OREILLARD

25 – Aides directes aux familles pour le transport scolaire des élèves scolarisés à l’école les Trois Plumes et aux familles domiciliées sur la commune déléguée de La Chapelle sur Oudon
26 – Commune déléguée de Nyoiseau – Dénomination de la salle située dans la Zone Artisanale de la Perdrière
27 – Commune déléguée de Nyoiseau – Cession d’un bien immobilier situé à Bois II

Dossier présenté par André BELLIER

28 – Convention de gestion du service d’assainissement collectif passée avec Anjou Bleu Communauté – Avenant n°1

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

29 – Repas – Gratuité et avantages en nature
30 – Régime indemnitaire des agents de la commune

Dossier présenté par Jérôme BERTHELOT

31 – Projet pédagogique des restaurants scolaires municipaux

Questions diverses