Prochaines dates : 7 février et 14 mars 2019 à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour de la prochaine séance du 13 décembre 2018 :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

• Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD
• Modification de la charte de la commune nouvelle
• Rapport d’activités et comptes administratifs 2017 d’Anjou Bleu Communauté
• Pôle Santé Simone Veil – Avenant n°2 au bail professionnel
• Ouvertures dominicales des commerces de détail – Avis du Conseil Municipal
• Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Modification du représentant à l’ESAT
• Convention avec la Société Protectrice des Animaux Autonome de Maine et Loire
• Rapport 2017 d’Anjou Bleu Communauté sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
• Commune déléguée de St Martin du Bois – Bail entre la société Orange et la commune relatif à la pose d’une antenne relais
• Dossiers présentés par Monsieur Joël RONCIN
  
• Instauration d’une servitude de passage sur la parcelle 208 section A 1444 située sur la commune déléguée de Montguillon au profit de M LESURTEL et Mme GUE
• Commune déléguée de Noyant La Gravoyère – Convention avec le Syndicat du Bassin de l’Oudon pour la restauration et l’entretien de la zone humide du Bois I
• Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU
• Approbation du montant définitif des attributions de compensation – Année 2018
• Commune déléguée de La Chapelle sur Oudon – Quartier Ecobu – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
• Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier Les Chênes – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
• Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier Le Clos des Voyelles – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
• Commune déléguée de Segré – Quartier Le Court Pivert – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
• Commune déléguée de Segré – Quartier Le Cloteau de la Minière – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
• Communes déléguées de Segré et Ste Gemmes d’Andigné- Quartier de la Gare – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30/06/2018
• Anjou bleu Communauté – Participation de la commune à l’étude sur les eaux usées et pluviales
• Mise en œuvre d’un système de vidéoprotection – Demande de remboursement des frais auprès d’Anjou Bleu Communauté et du SISTO
• Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU
• Recensement de la population – Année 2019 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
• Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU
• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages et de maintenance du réseau de l’éclairage
• Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Enfouissement des réseaux basse tension électrique, éclairage public et réseau télécommunication – Rues Georges Bachelot et Neuville
• Commune déléguée du Bourg d’Iré – Achat d’une partie de terrain à M FORESTIER
• Dossiers présentés par Germain PASSELANDE
• Commune déléguée de Nyoiseau – Réfection de la couverture du bâtiment Centrale 7 – Avant-Projet Définitif
• Commune déléguée de Segré – Réaménagement de bureaux et de vestiaires – La Beurrerie ZI d’Etriché – Avant-Projet Définitif
• Dossiers présentés par Daniel BROSSIER
• Commune déléguée de Nyoiseau – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
• Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Avis sur le projet de révision arrêté du Plan Local d’Urbanisme
• OPAH-RU Segré – Ste Gemmes d’Andigné – Convention avec la société PROCIVIS ANJOU VENDEE
• Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN
• Régime indemnitaire des agents de la commune de Segré-en-Anjou Bleu – Claude de revoyure RIFSEEP IFSE
• Plan de formation au profit des agents de la commune de Segré-en-Anjou Bleu
• Tableau des emplois à compter du 1^er janvier 2019
• Renouvellement du contrat du technicien au service Assainissement
• Anjou Bleu Communauté – Avenant à la convention de mise à disposition de services suite à transfert de compétences
• Conventions relatives à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
• Règlement des astreintes