Prochaine séance du conseil

Jeudi 24 juin 2021 à 20 heures 30 – au parc des expositions

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur you tube

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

  • Jury d’assises – Etablissement de la liste préparatoire
  • Commune déléguée de Bourg d’Iré – Composition du comité consultatif
  • Commune déléguée de Montguillon – Composition du comité de projet
  • Convention de délégation de compétence avec Anjou Bleu Communauté pour le transport scolaire primaire

Dossiers présentés par Marie-Paule BOURDAIS

  • Multi-Accueil – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Maine et Loire
  • Centre Multi-Accueil Récré A Lune – Modification du règlement de fonctionnement

Dossier présenté par Claude ANNONIER

  • Commune déléguée de Segré – Rénovation d’un bâtiment situé Montée du Calvaire pour l’extension du siège administratif de la commune – Avant-Projet Définitif

Dossier présenté par Carine CHAUVEAU

  • Admissions en non-valeur et en créances éteintes

Dossier présenté par Sandrine MOULLIERE

  • Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires municipaux

Dossier présenté par Dominique LARDEUX

  • Commune déléguée de Nyoiseau – Convention de travaux avec le Syndicat du Bassin de l’Oudon pour la réalisation d’une rivière de contournement sur l’Oudon au droit de l’ancien moulin

Dossiers présentés par Colette ROMANN

  • Le Cargo – Charte des bénévoles
  • Réseau de lecture publique – Charte des bénévoles
  • Réseau de lecture publique – Charte documentaire
  • Réseau de lecture publique – Règlement intérieur

Dossier présenté par Olivier CHAUVEAU

  • Commune déléguée de Sainte-Gemmes d’Andigné – Contrat de bail avec Free Mobile pour l’implantation d’un pylône de téléphonie mobile

Dossier présenté par Irène THIERRY

  • Commune déléguée de Marans – Echange de terrain avec Monsieur Xavier BERCHON

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

  • Convention de partenariat pour la mise à disposition de la cartographie des réseaux gaz
  • Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Extension du réseau basse tension électrique

Dossier présenté par Jean-Claude GRANIER

  • Logements insalubres – Demande de conservation des aides au logement – Convention d’habilitation avec la Caisse d’Allocations Familiales

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

  • OPAH-RU – Segré-Ste-Gemmes d’Andigné – Modification du règlement des aides à la rénovation énergétique pour les propriétaires occupants hors plafond ANAH
  • Commune déléguée d’Aviré – Lotissement la Promenade – Vente du lot n°3 à Monsieur CONDETTE et Madame BESLIN
  • Commune déléguée d’Aviré – Lotissement la Promenade – Vente du lot n°4 à Monsieur MENARD Alexis
  • Commune déléguée d’Aviré – Lotissement la Promenade – Vente du lot n°7 à Madame BRIELLES Frédérique
  • Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Vente du lot n°2 à Monsieur et Madame QUITTET
  • Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Vente du lot n°6 à Monsieur et Madame LAMBERT
  • Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Vente du lot n°11 à Madame COUE Virginie
  • Commune déléguée de Louvaines – Lotissement Le Bocage – Cession des lots 4 et 5 à Mme Jennifer PICHAUD
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Projet Ages et Vie – Déclassement du Domaine Public de la parcelle AL 683
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Cession de terrains à la société Ages et Vie sur le lotissement de l’Alexandrière
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Projet Ages et Vie – Convention de concession de stationnement public
  • Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Acquisition de terrains à la Pétanque Noyantaise

Dossier présenté par Denis BELIER

  • Commune déléguée de Nyoiseau – Signature d’un avant-contrat de vente relatif à l’Abbaye

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

  • Contrats d’apprentissage
  • Anjou Bleu Communauté – Avenant à la convention de mise à disposition de services suite à transfert de compétences
  • Commune déléguée de Segré – Acquisition de terrain auprès de M et Mme Pascal RABEL

 Questions diverses