Prochaine séance du conseil

Prochaine séance le jeudi 20 janvier 2022 à 20 heures 30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur you tube

Dossier présenté par Marie-Paule BOURDAIS

  1. Commune déléguée de Saint-Sauveur de Flée – Vente d’une parcelle de terrain à Monsieur et Madame GALISSON

Dossier présenté par Claude ANNONIER

  1. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – SIEML – Travaux d’extension de l’alimentation en énergie électrique pour le projet Ecole René Brossard

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

  1. Débat d’Orientations Budgétaires
  2. Budgets – Exercice 2022 – Inscriptions de crédits en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
  3. Anjou Bleu Communauté – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Dossiers présentés par Joseph GALON

  1. Commune déléguée de Segré – Centre-ville de Segré Tranche 2, rues Victor Hugo, Pasteur, Hoche, Traversière, Courte, Zola, Pont Gambetta et Mail des Platanes – Validation de l’Avant-Projet Définitif pour la réhabilitation des espaces publics
  2. Commune déléguée de Segré – Effondrement du quai place du Port – Prise en charge des dépenses de reconstruction

Dossiers présentés par Dominique LARDEUX

  1. Avis sur la demande ICPE présentée par l’entreprise la Toque Angevine
  2. Communes déléguées de Segré et de Nyoiseau – Installation de panneaux photovoltaïques sur les sites de l’école les Pierres Bleues et de Centrale 7 – Avant-Projet Définitif

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

  1. Commune déléguée de Bourg d’Iré – Extension du réseau basse tension électrique et enfouissement du réseau HTA – Route de Challain – Création du lotissement René Péteul
  2. Commune déléguée de Segré – Convention de servitude avec ENEDIS pour les travaux de desserte et d’alimentation du réseau de distribution publique rue Emile Zola

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

  1. Commune déléguée de Louvaines – Lotissement le Bocage – Vente du lot n°1 à Monsieur LEPRETRE et Madame FEVRIER
  2. Commune déléguée de Montguillon – Lotissement les Lys – Vente du lot n°5 à Monsieur SCHIFFERLING et Madame HAMON
  3. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement l’Alexandrière – Vente du lot n°24 à Madame TROUILLEAU et Monsieur VIAUD
  4. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement l’Alexandrière – Vente du lot n° 34 à Madame ROBERT Fanny
  5. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Echange foncier avec M GASNIER Michel

Dossier présenté par Bruno CHAUVIN

  1. Commune déléguée de Segré – Acquisition de terrain à Monsieur et Madame Pascal RABEL

Questions diverses