Prochaines dates : 27 juin 2019 et 19 septembre à 20 heures 30
Au Parc des Expositions – Ste Gemmes d’Andigné
Ordre du jour de la prochaine séance :

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie

Dossiers présentés par Gilles GRIMAUD

Conseil communautaire d’Anjou Bleu Communauté – Composition et répartition des sièges – Approbation de l’accord local
Lotissements – Avant-contrat de vente

Dossiers présentés par Marie-Agnès JAMES

Extension de la piscine les Nautiles – Avant-Projet Définitif
Commune déléguée d’Aviré – Dénomination des rues du lotissement la Promenade

Dossier présenté par Monique GASNIER

Maine-et-Loire Habitat – Dispositif de vente de logements – Avis du Conseil Municipal – Rectification

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

Budget communal et Maisons de Santé – Admissions en non valeur et en créances éteintes
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2018

Dossier présenté par Marie-Paule BOURDAIS

Lycée Bourg-Chevreau – Convention pour l’accueil de loisirs de juillet 2019

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

Approbation de la double réforme statutaire du SIEML et évolutions du périmètre territorial
Commune déléguée de Châtelais – Enfouissement des réseaux d’électricité, de télécommunication et d’éclairage public – Tranche 1 Rue Principale
Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Enfouissement des réseaux télécommunication, déplacement de 5 candélabres et rénovation d’un candélabre rue d’Anjou
Commune déléguée de Segré – Convention avec ENEDIS pour la réalisation et la remise d’ouvrages électriques de distribution publique en vue d’un raccordement collectif pour le quartier de la Grindolière
Commune déléguée de Segré – Création du quartier de la Grindolière – Convention avec GRDF
Commune déléguée de Segré – Création du quartier des Quatre Vents – Convention avec GRDF
Commune déléguée du Bourg d’Iré – Cession de la ferme de Jupille

Dossiers présentés par Germain PASSELANDE

Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique avec le dispositif C.E.E.
Commune déléguée de la Chapelle sur Oudon – Travaux de ravalement, taille de pierre et de couverture sur le clocher de l’église – Avant-Projet Définitif

Dossier présenté par Pierre-Marie HEULIN

Commune déléguée de Châtelais – Aménagement d’un commerce de proximité et d’un bar – Avant-Projet Définitif

Dossier présenté par Gabriel OREILLARD

Commune déléguée de Nyoiseau – Cession d’un bien immobilier situé 45 rue Geneviève Verger

Dossier présenté par Jean-Claude TAULNAY

Commune déléguée de Segré – Création du quartier de la Grindolière – Convention avec le Syndicat d’Eau de l’Anjou

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

Tableau des emplois à compter du 1^er juillet 2019
Régime indemnitaire des agents de la commune de Segré-en-Anjou Bleu

Questions diverses