Prochaine séance le jeudi 18 décembre 2025 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour 

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

1. Rapport de présentation des actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
2. Avenants de prolongation des conventions partenariales avec la Poste pour trois agences postales
3. Communes déléguées de Montguillon et la Ferrière de Flée – Dénomination de salles
4. Commune déléguée de Segré – Dénomination de l’espace aménagé en lieu et place du site ex Spie

Dossier présenté par Gilles GRIMAUD

5. Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2026 – Avis du Conseil Municipal

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

6. Commune déléguée de l’Hôtellerie de Flée – Quartier les Chênes – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2025
7. Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier le Clos des Voyelles – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2025
8. Commune déléguée de Saint-Martin du Bois – Quartier le  Clos des Voyelles – Garantie à hauteur de 80% d’un emprunt de 400 000 € à Alter Cités
9. Commune déléguée de Segré – Quartier du Court Pivert– Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2025
10. Commune déléguée de Segré – Quartier de la Gare– Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité au 30 juin 2025

Dossiers présentés par Joseph GALON

11. Commune déléguée de Châtelais – Convention de servitude avec ENEDIS pour remplacement d’un poteau cassé non remplaçable – Lieu-dit « Le Petit Etang »
12. Commune déléguée de Segré – Chapelle St Joseph – Approbation de la convention de financement avec la Fondation du patrimoine

Dossier présenté par Dominique LARDEUX

13. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies

Dossier présenté par Jean-Olivier BOUVET

14. Recensement de la population – Année 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Dossiers présentés par Jean-Claude GRANIER

15. Transport à coût réduit – Modification du règlement
16. Meldomys – Dispositif de vente de logements – Avis du conseil municipal

Dossier présenté par Pierre-Marie HEULIN

17. Commune déléguée de Châtelais – Abandon de servitude au 1 bis rue du musée

Dossiers présentés par Nicolas CHERE

18. Centre aquatiques les Nautiles – Approbation du règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et de Secours (POSS)
19. Règlement intérieur des équipements sportifs
20. Convention-type d’utilisation des équipements sportifs
21. Charte du sport écocitoyen
22. Commune déléguée de St Martin du Bois – Vente de la mairie déléguée

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

23. Convention de mise à disposition d’un agent de restauration
24. Anjou Bleu Communauté – Convention de mise à disposition de service
25. Création d’emplois saisonniers pour l’année 2026
26. Tableau des emplois à compter du 1^er janvier 2026
27. Commune déléguée de Segré – Avant-contrat de vente de terrains à la société VIADOMA
28. Commune déléguée de Segré – Avant-contrat de vente d’une maison à M VASLIN et Mme FOURNIER
29. Commune déléguée de Segré – Vente et achat avec la SCI S & A Investissements

Dossier présenté par Magali BOULTOUREAU

30. Désaffectation et déclassement de portions de voiries et de chemins communaux

 Questions diverses