Prochaine séance le jeudi 5 novembre 2026 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie. La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU :

1. Chambre Régionale des Comptes – Présentation du rapport thématique Régional – Gouvernance institutionnelle des collectivités territoriales et de leurs groupements
2. Indemnités des élus
3. Majoration du montant des indemnités des élus

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN :

1. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement de l’Alexandrière – Vente du lot n°56 à Madame BOURDAIS et M COSTE
2. Commune déléguée de Segré – Cession d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
3. Avant-contrat de vente de terrains avec la société ATELIER SKAPA

Dossiers présentés par Marie-Paule BOURDAIS :

1. Avenant n°2 à la convention tripartite du 25 juin 2025 entre la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de Maine et Loire, le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Segréen et la commune pour l’organisation d’activités d’intervention en milieu scolaire (IMS) impliquant un intervenant extérieur pour l’Education Musicale
2. Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance

Dossier présenté par Christophe GUINEHEUX :

1. Anjou Bleu Communauté – Rapport d’activité et Comptes Administratifs 2025

Dossier présenté par Emilie GATINEAU :

1. Formation des agents- Convention avec le CNFPT ou d’autres organismes de formation

Dossier présenté par Christophe GASTINEAU :

1. Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de travaux du réseau de l’éclairage

Dossier présenté par Magali BOULTOUREAU :

1. Charte d’engagement du projet Sensibilis’haie

Dossier présenté par Pierre ROCHEPEAU :

1. Composition des conseils consultatifs

Dossier présenté par Loïc BESNIER :

1. Commune déléguée de Châtelais – Convention avec le SIEML pour la sécurisation du réseau basse tension (sécurisation P04 DOUBLERIE)

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU :

1. Admissions en créances éteintes
2. Budget communal – Exercice 2026 – Décision Modificative n°l
3. Budget Maisons de santé – Exercice 2026- Décision Modificative n°l
4. Budget locaux commerciaux – Exercice 2026- Décision Modificative n°l
5. Commune déléguée de Segré – Division en volume du Pont Bleu – Acte notarié avec la SCI S § A Investissements

Questions diverses