Prochaine séance du conseil

Prochaine séance le jeudi 21 octobre 2021 à 20 heures 30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur you tube

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

  1. Commune déléguée de La Chapelle sur Oudon – Constitution d’un comité consultatif
  2. Désaffectation et déclassement de portions de voiries et de chemins ruraux

Dossier présenté par Gilles GRIMAUD

  1. Rapport d’activités et Comptes Administratifs 2020 d’Anjou Bleu Communauté

Dossier présenté par Claude ANNONIER

  1. Commune déléguée de Marans – Démolition de la salle des fêtes et reconstruction de salles polyvalentes – Avant-Projet Définitif

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

  1. Budget communal – Exercice 2021 – Décision Modificative n°1
  2. Budget Assainissement Collectif – Exercice 2021 – Décision Modificative n°1
  3. Création du budget annexe production Energie photovoltaïque/solaire
  4. Budget Annexe Energie photovoltaïque solaire – Budget Primitif – Exercice 2021
  5. Admissions en non-valeur et en créances éteintes
  6. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’année 2021

Dossier présenté par Christophe GASTINEAU

  1. Demande de dérogation sur les rythmes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2022

Dossier présentés par Hubert BOULTOUREAU

  1. Versement d’un fond de concours au SIEML pour les opérations de dépannage de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021
  2. Commune déléguée du Bourg d’Iré – Convention de rattachement des ouvrages de distribution – Projet de création de conduite pour bio méthane
  3. Commune déléguée de Bourg d’Iré – Enfouissement des réseaux basse tension électrique, éclairage public et réseau télécommunication – Route de Challain
  4. Commune déléguée du Bourg d’Iré – Convention de servitude avec le SIEML pour l’effacement des réseaux route de Challain
  5. Commune déléguée de Saint Martin du Bois- Convention de mise a disposition d’un terrain pour la pose d’un poste HTA/BT– lotissement l’Ecriture

Dossier présenté par Jean-Claude GRANIER

  1. Résidence Jean d’Ormesson – Règlement intérieur de la salle commune

Dossier présenté par Pierre ROCHEPEAU

  1. Commune déléguée de L’Hôtellerie-de-Flée : conventions de passage d’un itinéraire de randonnée

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

  1. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Lotissement l’Alexandrière – Vente du lot n°5 à Monsieur et Madame GOUBAUD
  2. Commune déléguée de Montguillon – Lotissement les Lys – Vente du lot n°7 à Monsieur THOMAS et Madame ROUSSEAU
  3. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Rétrocession d’une parcelle au profit de Maine-et-Loire Habitat
  4. Commune déléguée de Segré – Quartier Gare : fixation des prix de cession des lots du quartier de la Gare, secteur CAM

Dossier présenté par Denis BELIER

  1. Commune déléguée de Nyoiseau – Déclassement de la Mairie déléguée

Dossiers présentés par Thérèse MARSAIS

  1. Règlement intérieur des salles communales
  2. Commune déléguée de Sainte-Gemmes d’Andigné – Vente de parcelles à Monsieur MORIN

Dossier présenté par Bruno CHAUVIN

  1. Commune déléguée de Segré – Cloteau de la Minière – Acquisition de parcelles auprès d’Alter et clôture du mandat d’aménagement

 Questions diverses