Prochaine séance du conseil

Jeudi 22 avril 2021 à 20 heures 30 – au parc des expositions

Ordre du jour :

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie. La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur you tube mais compte-tenu du couvre-feu, le public ne pourra pas être présent dans la salle.

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

  1. Composition de la Commission de délégation de service public
  2. Programmes Petites Villes de Demain- Approbation de la convention d’adhésion
  3. Transfert de la compétence Mobilité à Anjou Bleu Communauté

Dossier présenté par Gilles GRIMAUD

  1. Commune déléguée de Noyant-La-Gravoyère – Création d’un marché de plein air

Dossier présenté par Marie-Paule BOURDAIS

  1. Relais Assistantes Maternelles – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Maine et Loire

Dossiers présentés par Joseph GALON

  1. Commune déléguée de Nyoiseau – Convention d’autorisation de travaux et d’entretien entre le Département du Maine et Loire et la commune
  2. Commune déléguée de Segré – Acquisition de parcelles à l’indivision Meunier

Dossier présenté par Sandrine MOULLIERE

  1. Participation versée pour la scolarisation d’enfants de Segré-en-Anjou Bleu dans des communes extérieures – Année scolaire 2020-2021

Dossier présenté par Dominique LARDEUX

  1. Location de vélos à Assistance Electrique à longue durée – Approbation de la convention-type de location

Dossiers présentés par Jean-Olivier BOUVET

  1. Lancement de la procédure de délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un crématorium sur le territoire communal
  2. Commune déléguée de Sainte-Gemmes d’Andigné – ZAE de l’Ebeaupinière – Acquisition de la parcelle 277 A n°923

Dossiers présentés par Christophe GASTINEAU

  1. Accueils de loisirs communaux extrascolaires – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Maine et Loire dans le cadre du Fonds Local d’Accompagnement Accessibilité Loisirs Enfance (FLAALE)
  2. Accueils de loisirs communaux extrascolaires – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Maine et Loire dans le cadre du Fonds Local d’Accompagnement Accessibilité Enfant en situation de Handicap (FLA AEH)
  3. Modification des règlements intérieurs des accueils de loisirs extra et périscolaires enfants
  4. Convention avec Bourg Chevreau pour l’organisation de l’accueil de loisirs du mois de juillet 2021
  5. Commune déléguée d’Aviré – Echange foncier avec Monsieur et Madame QUITTET
  6. Commune déléguée d’Aviré – Vente de l’ancienne Maison des loisirs

Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU

  1. Commune déléguée de Bourg d’Iré – Convention relative à l’enfouissement coordonnée des équipements de communications électroniques (télécom) dans le cadre des travaux de la route du Tremblay, entre Orange, le SIEML et la commune de Segré en Anjou Bleu
  2. Commune déléguée de la Ferrière de Flée – Convention de servitude avec Enedis pour le déplacement d’un support béton
  3. Commune déléguée de Louvaines – Lotissement du Bocage – Eclairage public, câblage et matériel
  4. Commune déléguée de Louvaines – Chemin piéton lotissement du Bocage / école – Eclairage public, extension du réseau
  5. Commune déléguée de Ste Gemmes d’Andigné – Lotissement de la Chétardière – Enfouissement des réseaux basse tension électrique, éclairage public et réseau télécommunication

Dossiers présentés par Jean-Claude GRANIER

  1. Résidence Jean d’Ormesson – Convention tripartite avec Maine-et-Loire Habitat et l’ADMR
  2. Résidence Jean d’Ormesson – Validation du projet social et désignation de représentants
  3. Transport à coût réduit – Projet de règlement du dispositif

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

  1. Commune déléguée du Bourg d’Iré – Echange foncier avec Monsieur BESNIER et Madame BOBARD
  2. Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière : Vente du lot n°7 à M. QUERVILLE et Mme GROSBOIS

Dossier présenté par Nicolas CHERE

  1. Commune déléguée de St Martin du Bois – Acquisition d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

  1. Tableau des emplois à compter du 22 avril 2021
  2. Recrutement de vacataires (emplois non permanents)

Questions diverses