Prochaine séance du conseil
Jeudi 18 février 2021 à 20 heures 30 – au parc des expositions
Ordre du jour :
L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.
La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur you tube mais compte-tenu du couvre-feu, le public ne pourra pas être présent dans la salle.
Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU
- Composition de la Commission Consultative des services publics locaux
- Constitution de comités consultatifs
- Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux pour 2020
Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU
4 à 30. Budget Annexe Assainissement Collectif, Budget Annexe Lotissements, Budget Annexe Locaux Commerciaux, Budget Annexe Maisons de Santé, Budget Annexe cinéma, Budget Annexe locaux centre-ville, Budget communal :
– Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation des résultats 2020, budget Primitif 2021
- Fixation des taux d’imposition – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations à caractère culturel – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations « Animations Tourisme Patrimoine» – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations « Petite enfance » – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations «Enfance Jeunesse TAP » – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations à caractère scolaire – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations à caractère social – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations à caractère sportif – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations « Environnement » – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations « Protocole » – Année 2021
- Attribution de subventions aux associations diverses – Année 2021
- Attribution de subvention au CCAS de Segré-en-Anjou Bleu – Année 2021
- Attribution de subvention aux budgets annexes – Année 2021
- Attribution de subvention au budget de la Régie du Cinéma – Année 2021
- Participation de la commune aux dépenses de fournitures scolaires – Année 2021
- RASED – Exercice 2021 – Demande de participation des communes aux frais de fonctionnement
- Coût d’un élève – Année 2020
- Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association (maternelles et primaires) – Exercice 2021
- Budget Annexe Cinéma – Rattrapage d’amortissements non constatés et modification de la durée d’amortissement d’un bien
- Budget Primitif – Exercice 2021 – Budget communal
- Bilan des cessions et acquisitions 2020
Dossier présenté par Joseph GALON
- Commune déléguée de Segré – Acquisition d’une maison auprès de Madame BOUESNARD
Dossier présenté par Dominique LARDEUX
- Commune déléguée du Bourg d’Iré – Cession de la ferme de Jupille
Dossier présenté par Colette ROMANN
- Convention avec l’association Jazz au Pays
Dossier présenté par Christophe GASTINEAU
- Adhésion au pôle d’appui et de Ressources Handicap 49
Dossiers présentés par Hubert BOULTOUREAU
- Commune déléguée de Segré – Convention de servitude ENEDIS pour la desserte et l’alimentation du réseau d’électricité
- Commune déléguée de Segré – Convention de mise à disposition d’une parcelle à ENEDIS pour la pose d’un poste électrique
- Commune déléguée de Segré – Convention de servitude avec le SIEML pour l’effacement des réseaux rue la Paix et rue du Pinelier
Dossier présenté par Pierre-Marie HEULIN
- Commune déléguée de Nyoiseau – Convention d’occupation du sol pour l’exploitation du camping municipal par la société Camping-Car Park
Dossier présenté par Daniel BROSSIER
- Commune déléguée de Segré – Lotissement de la Grindolière – Vente du lot n°5 à Monsieur GUIET et Madame DAVIS
Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN
- Approbation du bilan des formations des élus pour l’année 2020
- 62. Tableau des emplois à compter du 18 février 2021
Questions diverses