Prochaine séance du conseil

Prochaine séance le jeudi 12 février 2026 à 20h30 – salle du conseil de la mairie de Segré-en-Anjou-Bleu

Ordre du jour

L’ensemble des dossiers est consultable en Mairie.  La réunion sera retransmise en direct sur la page facebook de la commune et sur le site internet www.segreenanjoubleu.fr

Dossier présenté par Carine CHAUVEAU

  • 1 à 27. Budget Annexe Lotissements, Budget Annexe Locaux Commerciaux, Budget Annexe Maisons de Santé, Budget Annexe cinéma, Budget Annexe locaux centre-ville, Budget Annexe Energie photovoltaïque solaire, Budget communal :
    Compte de gestion 2025, compte administratif 2025, affectation des résultats 2025, budget Primitif 2026
  • 28. Fixation des taux d’imposition 2026
  • 29. Attribution de subventions aux associations à caractère culturel – Année 2026
  • 30. Attribution de subventions aux associations « Animations Tourisme Patrimoine» – Année 2026.
  • 31. Attribution de subventions aux associations « Petite enfance » – Année 2026
  • 32. Attribution de subventions aux associations «Enfance Jeunesse » – Année 2026
  • 33. Attribution de subventions aux associations à caractère scolaire – Année 2026
  • 34. Attribution de subventions aux associations à caractère social – Année 2026
  • 35. Attribution de subventions aux associations à caractère sportif – Année 2026
  • 36. Attribution de subventions aux associations « Environnement » – Année 2026
  • 37. Attribution de subventions aux associations « Protocole » – Année 2026
  • 38. Attribution de subvention au CCAS de Segré-en-Anjou Bleu – Année 2026
  • 39. Attribution de subvention aux budgets annexes – Année 2026
  • 40. Attribution de subvention au budget de la Régie du Cinéma – Année 2026
  • 41. Participation de la commune aux dépenses de fournitures scolaires – Année 2026
  • 42. RASED – Exercice 2026 – Demande de participation des communes aux frais de fonctionnement
  • 43. Coût d’un élève – Année 2025
  • 44. Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association (maternelles et primaires) – Exercice 2026
  • 45. Budget Primitif – Exercice 2026 – Budget communal

Dossiers présentés par Geneviève COQUEREAU

  • 46. Avenant n°1 à la convention cadre Petites Villes de demain pour les communes de Segré-en-Anjou Bleu et Ombrée d’Anjou valant Opération de Revitalisation du Territoire pour le Territoire d’Anjou Bleu Communauté
  • 47. Demandes de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL) – Approbation des opérations et de leur plan de financement
  • 48. Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux en 2025

Dossier présenté par Gilles GRIMAUD

  • 49. ZAC extension de l’Anjou Acti Parc du Segréen – Avis de la commune

Dossier présenté par Claude ANNONIER

  • 50. Bâtiments communaux – Autorisation de dépôt de permis de démolir

Dossiers présentés par Carine CHAUVEAU

  • 51. Bilan des cessions et acquisitions 2025
  • 52. EHPAD Résidence Ste Claire à Noyant-La-Gravoyère – Transfert de deux garanties d’emprunts à l’association OMEG’AGE GESTION
  • 53. Convention de portage foncier départemental auprès d’Alter Public – Clôture du site « Cabinet Médical Charcot » à Segré

Dossiers présentés par Joseph GALON

  • 54. Contrat de mise à disposition du Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) – Avenant n°3
  • 55. Commune déléguée d’Aviré – Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage pour le secteur d’habitation la Promenade
  • 56. Convention avec l’association de sauvegarde de l’église de Ste Gemmes d’Andigné pour la rénovation de la Chapelle St Joseph

Dossier présenté par Sandrine MOULLIERE

  • 57. Participation aux frais de fourniture et de fonctionnement ULIS 2024-2025 dans une commune extérieure

Dossiers présentés par Dominique LARDEUX

  • 58. Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de travaux du réseau de l’éclairage
  • 59. Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) au SIEML
  • 60. Contrat d’organisation de l’opération d’autoconsommation collective « ACC Segré-en-Anjou Bleu » et désignation de la Personne Morale Organisatrice (PMO)

Dossier présenté par Colette ROMANN

  • 61. Charte des bénévoles du cinéma le Maingué

Dossier présenté par Christophe GASTINEAU

  • 63. Convention d’objectifs et de financement – Subvention de soutien aux formations BAFA/BAFD avec la CAF

Dossiers présentés par Daniel BROSSIER

  • 64. Schéma de Cohérence et d’Orientation Territorial (SCoT) Pays de l’Anjou Bleu – Avis de la commune sur le projet de SCoT arrêté

Dossiers présentés par Bruno CHAUVIN

  • 65. Régime indemnitaire des agents de la commune – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 66. Tableau des emplois à compter du 1er mars 2025
  • 67. Approbation du bilan de formation des élus pour l’année 2025
  • 68. Commune déléguée de Segré – Vente d’un terrain rue Victor Hugo à M et Mme MORA

Dossiers présentés par Magali BOULTOUREAU

  • 69. Convention de partenariat avec le Département de Maine et Loire – Espaces naturels sensibles – Site minier des Vallons du Misengrain.

Questions diverses